Passer au contenu principal

Foug'Art Loisirs

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site internet les informations suivantes :

Éditeur du site

Le site Foug’Art Loisirs est édité par :

  • Nom de l’entreprise : Fougart Loisirs
  • Forme juridique : Association 
  • Adresse du siège social : 1 place de l’hôtel de ville, 70220 Fougerolles-St-Valbert
  • Numéro SIRET : 49890574400013
  • Directeur de la publication : M. François MIDROUILLET
  • Contact : francois.midrouillet@outlook.com
  • Mise en ligne : juin 2026

Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Nom de l’hébergeur : OVH
  • Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
  • Site web : www.ovhcloud.com/fr/

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Fougart Loisirs.


Responsabilité

Fougart Loisirs s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’éditeur ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour.

L’utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.


Données personnelles

Les informations recueillies via les formulaires du site sont destinées uniquement à Fougart Loisirs et ne sont en aucun cas transmises à des tiers sans consentement.

Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données vous concernant.
Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter : fougart.loisirs@gmail.com


Cookies

Le site peut être amené à utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite.

L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.


Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.